L'OACI fixe des règles de base en matière d'aviation internationale et chaque pays membre légifère à l'interne comme il l'entend, pour autant que cela ne contrevienne pas à ces règles.
Aujourd'hui, un grand nombre de pays du continent européen unissent toutefois leurs efforts pour établir une législation commune.
Tout a probablement commencé dans les années septante, avec le développement en Europe des Airbus, quand les avionneurs de différents pays ont dû convenir de normes communes.
De fil en aiguille, les états fondateurs ont développé et étendu leurs accords pour créer les entités suivantes :
JAA : Joint Aviation Authorities, fondation de droit néerlandais regroupant les autorités européennes de l'aviation civile.
JAR : Joint Aviation Requirements, publication des exigences des JAA.
Ça vous barbe déjà ? ce n'est pourtant pas fini.
Depuis 1990, les états concernés (dont la Suisse, la France et la Belgique) se sont engagés à transférer dans leur droit national les JAR publiées par les JAA, et a adapter en conséquence leurs prescriptions nationales en vigueur jusqu'alors. Vous suivez toujours ? en d'autres termes, cela signifie une harmonisation européenne des réglementations.
Bien sûr, tout cela ne s'est pas fait du jour au lendemain, on s'est d'abord attaqué aux « grands », l'aviation générale est venue ensuite.
Pour les anciens pilotes, cela signifie des changements de licence et de réglementations, avec toutes les réjouissances et tracasseries qui vont avec. Pour les nouveaux et futurs pilotes c'est plus simple : tout est « JAR » dès le début.
L'octroi de licences de pilotage est aujourd'hui régi par les JAR-FCL (JAR Flight Crew Licensing), qui décrivent avec nombre de chiffres, de sections et de sous-parties absolument passionnantes chaque méandre de la réglementation. Je n'entre pas dans les détails, promis, vous aurez l'occasion de potasser tout cela au cours de droit aérien si d'aventure vous vous inscrivez.
Sachez simplement qu'il existe 3 types de licences :
PPL : Private Pilot Licence, licence de pilote privé
CPL : Commercial Pilot Licence, licence de pilote professionnel
ATPL : Airline Transport Pilot Licence, licence de pilote de ligne
C'est trop simple ? attendez, la licence seule ne vous habilite pas à la conduite d'un aéronef, c'est-à-dire à piloter en tant que PIC (pilot in charge, commandant de bord) : pour cela il faut simultanément trois certificats valables :
- la licence (PPL, CPL ou ATPL)
- le medical attachment, certificat médical à renouveler régulièrement et dont les exigences et la validité varient en fonction de la licence et de l'âge du capitaine.
- le rating, qualification, obtenue lors d'un examen en vol, à renouveler régulièrement.
À la base, il existe une qualification pour chaque type d'avion. Par exemple posséder une qualification sur A380 n'autorise pas à piloter un 747.
Toutefois, pour les avions n'exigeant qu'un seul pilote, il existe des qualifications dites de classe :
SEP : single-engine piston, monomoteur à pistons
MEP : multi-engine piston, multimoteur à pistons
SET : single-engine turbopropeller, monomoteur d'un même constructeur à turboprop
MET : multi-engine turbopropeller, multimoteur à turboprop
etc.
Ces classes sont complétées par une lettre entre parenthèses :
(L) désigne un avion « terrestre » (Land)
(S) désigne un hydravion (Sea)
Brèfle, si vous désirez apprendre à piloter un Robin DR400, un Piper PA28 ou encore un Cessna C172 (monomoteurs à pistons, ne nécessitant qu'un seul pilote, et équipés « terrestre »), vous ferez une PPL(A) - le A entre parenthèses indiquant un avion à moteur - avec une qualification SEP(L) qui vous donne droit à piloter n'importe quel type d'avion appartenant à cette classe à condition d'avoir suivi une familiarisation ou une formation aux différences avec un instructeur, et simplement inscrite dans votre carnet de vol (le modèle d'avion, ou la différence enseignée, comme par exemple VP pour hélice à pas variable, ou RU pour train rentrant).
Enfin, le vol aux instruments (IFR) fait l'objet d'une qualification IR (instrument rating) mais on va s'arrêter là...
Les sujets traités dans ce blogue se limiteront généralement à la licence PPL(A) et à la qualification SEP(L).
Pour terminer ce billet sur une note plus nuancée, il serait trop simple de penser qu'avec les JAR la législation aérienne est dorénavant identique dans tous les états signataires de la convention. Le processus est encore aujourd'hui en pleine mutation, les JAR ne règlent pas tout, les textes sont parfois lacunaires et chaque pays garde des spécificités qu'il est bon de connaître avant de s'y rendre.
vendredi 7 mai 2010
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